Conditions générales de vente
Modèle à compléter et à faire valider par un professionnel. Ceci n'est pas un conseil juridique.
1. Objet
Les présentes CGV régissent l'accès par abonnement à la formation Psyn et à sa communauté Discord.
2. Abonnement et prix
L'abonnement est proposé en formule mensuelle ou annuelle. Les prix sont affichés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Le paiement est géré par Stripe. La facturation est récurrente jusqu'à résiliation.
3. Résiliation
Tu peux résilier à tout moment depuis ton espace. L'accès est maintenu jusqu'à la fin de la période déjà payée, sans nouveau prélèvement.
4. Droit de rétractation
Il s'agit d'un contenu numérique fourni immédiatement. En accédant au contenu dès la souscription, tu renonces expressément à ton droit de rétractation de 14 jours, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation. [À confirmer et formaliser au checkout.]
5. Responsabilité et données
[Clauses de responsabilité, disponibilité du service, traitement des données personnelles à compléter.]